Retrouvez ici toutes les délibérations rendues du conseil communautaire en fichier PDF à consulter ou télécharger.

Année 2019

Retrouvez ci-dessous les comptes rendus  mensuels des conseils communautaires du territoire du Volvestre.

• Compte rendu du conseil communautaire de Décembre 2019
• Compte rendu du conseil communautaire de Novembre 2019
• Compte rendu du conseil communautaire d'Octobre 2019
• Compte rendu du conseil communautaire de Septembre 2019
• Compte rendu du conseil communautaire de Juillet 2019
• Compte rendu du conseil communautaire de Juin 2019
• Compte rendu du conseil communautaire de Mai 2019
• Compte rendu du conseil communautaire de Avril 2019
• Compte rendu du conseil communautaire de Mars 2019
•  Compte rendu du conseil communautaire de Février 2019
• Compte rendu du conseil communautaire de Janvier 2019

Année 2018

Délibérations du 26 juillet 2018

• 01 07 18 Répartition dérogatoire libre du FPIC 2018
• 02 07 18 Création d’un poste d’adjoint d’animation principal de 2ème classe en vue d’un reclassement pour inaptitude physique
• 03 07 18 Création d’un poste de Directeur Environnement
• 04 07 18 Création d’un poste de Responsable du pôle voirie
• 05 07 18 Projet de collaboration entre l’office de tourisme intercommunal et l’ISTHIA Université Toulouse Jean Jaurès
• 07 07 18 ZA La Chutère Cession d’une parcelle à la SAS AMBULANCES MONTESQUIVIENNES
• 08 07 18 Demande de subvention au titre des travaux de trottoirs de voirie communale auprès du Conseil Départemental concernant les travaux d’aménagement du parvis de la cathédrale Sainte-Marie de Rieux-Volvestre
• 09 07 18 Convention de fonds de concours avec la commune de Rieux-Volvestre

Délibérations du 28 juin 2018

• 01 06 18 Appel d’offre pour la fourniture et la livraison de carburants
• 02 06 18 Budget Principal décision modificative n°2
• 03 06 18 Budget Annexe ZA Serres 2 décision modificative n°1
• 04 06 18 Création d’un budget annexe vente d’énergie
• 05 06 18 Avenant convention fonds de concours
• 06 06 18 Demande de subvention DSIL pour la réhabilitation de la déchetterie de Carbonne
• 07 06 18 Demande de subvention FEDER pour la réhabilitation du siège de la Communauté de Communes
• 08 06 18 Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocation Familiale de la Haute-Garonne et du Conseil Départemental de la Haute-Garonne
• 09 06 18 Parc d’activités Activestre acquisition d’une parcelle appartenant à la société GRANULATS VICAT
• 10 06 18 GEMAPI convention de délégation de compétences avec le SIAH du Touch
• 11 06 18 Convention de servitude au bénéfice du Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne
• 12 06 18 Tarif de la redevance spéciale
• 13 06 18 Modification des statuts du Syndicat Mixte MANEO

Délibérations du 24 mai 2018

• 01 05 18 Convention groupement AMO Assurances
• 02 05 18 Broyage evacuation traitement déchets verts
• 03 05 18 Signature d’un protocole d’accord entre la Communauté de Communes du Volvestre et la société Eurovoirie
• 04 05 18 Gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur
• 05 05 18 Fixation du nombre de représentants du personnel, institution du paritarisme au sein du Comité Technique et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
• 06 05 18 Fixation du nombre de représentants du personnel, institution du paritarisme au sein du CHSCT et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
• 07 05 18 ZAC de Serres Cession d’une parcelle à la société Toulouse Charpente
• 08 05 18 ZA de Peyssies Cession d’une parcelle à l’entreprise Impression Créative
• 09 05 18 Parc d’activités Activestre Cession d’une parcelle à M. Jucla sur l’extension
• 10 05 18 Aides communautaires à l’amélioration de l’habitat privé octroyées au titre du PIG (Programme d’Intérêt Général)
• 11 05 18 Budget Principal Décision modificative n°1
• 12 05 18 Convention de collecte des déchets sur le parc de stationnement privé du bowling à Rieux-Volvestre
• 13 05 18 Convention de collecte des déchets sur le parc de stationnement privé du supermarché SIMPLY MARKET à CARBONNE
• 14 05 18 Transfert Terrain Zone d'activités de Naudon