Le Conseil Communautaire se réunira le jeudi 19 décembre à 20h30 dans les locaux de l'Espace Jallier.
Ordre du jour :
MARCHES PUBLICS
Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu de l’article L5211-10 du CGCT
RESSOURCES HUMAINES
1. Création de postes dans le cadre du recrutement d’un ambassadeur de tri sélectif
POLITIQUE LOCALE DU COMMERCE
2. Avis sur l’ouverture dominicale des commerces – commune de Carbonne
AMENAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE
3. Conclusion d’un protocole territorial avec l’Etablissement Public Foncier et d’une convention opérationnelle
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
4. ZAC LACAZE – Cession de foncier à la SAS CAMINEL
5. ACTIVESTRE 2 : réservation d’un lot par la société MPAC 31
6. ZAE PENELLE – Cession d’une emprise foncière à la commune de Rieux-Volvestre
7. Renouvellement de la convention de partenariat avec BGE pour la période 2020-2022
COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS
8. Convention 2019 avec le SIVOM de St-Gaudens-Montrejeau-Aspet, pour les prestations d’évacuation et traitement des déchets de déchetterie
9. Convention 2020-2025 avec l’éco-organisme ECO TLC
10. Prise en charge des travaux de réalisation des aires de regroupements pour la collecte des ordures ménagères
HABITAT
11. Aides communautaires à l’amélioration de l’habitat privé octroyées au titre du PIG (Programme d’Intérêt Général)
12. Aides communautaires en faveur de la rénovation des façades
13. Acquisition du terrain de l’aire d’accueil des gens du voyage à Carbonne
14. Annulation de la délibération n°07 02 19 du 21 février 2019 portant retrait du Syndicat Mixte d’Accueil des gens du voyage Occitanie (MANEO)
FINANCES
15. Budget annexe ZA Peyssies : Décision modificative n°1
16. Budget Principal : Décision modificative n°3
17. Budget annexe Tourisme : Décision modificative n°1
18. Ajustement subvention budget annexe Tourisme
19. Ouverture des crédits avant le vote du budget
20. Demandes de subventions pour des travaux sur la crèche de Carbonne
QUESTIONS DIVERSES
