Le Conseil Communautaire se réunira le jeudi 24 octobre à 20h30 dans les locaux de l'Espace Jallier.
Ordre du jour :
RESSOURCES HUMAINES
1. Création de postes liés à des avancements de grade
2. Recrutements de vacataires
3. Convention de mise à disposition d’un agent
AMENAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE
4. Contrat Local de Santé de préfiguration
5. Convention pour l’exposition d’oeuvres dans les locaux de la Communauté de Communes
6. Désignation des délégués au Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Arize
POLITIQUE LOCALE DU COMMERCE
7. Approbation du règlement d’aides communautaires en faveur de la rénovation des devantures commerciales
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
8. Zones d’activités économiques – Approbation du cahier des charges de cession des lots
PROMOTION DU TOURISME
9. Demande de subvention au Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour le fonctionnement de l’Office de Tourisme Intercommunal au titre de l’année 2019
HABITAT
10. Aides communautaires à l’amélioration de l’habitat privé octroyées au titre du PIG (Programme d’Intérêt Général)
11. Approbation du règlement d’aides communautaires en faveur de la rénovation des façades
12. Aides communautaires en faveur de la rénovation des façades
13. Engagement d’un nouveau Programme Local de l’Habitat (PLH) et demande de prorogation du PLH
FINANCES
14. Budget annexe Activestre 1 : décision modificative n°1
15. Budget annexe Lacaze : décision modificative n°1
16. Budget annexe Serres 1 : décision modificative n°1
17. Budget annexe Serres 2 : décision modificative n°2
18. Budget Principal : décision modificative n°2
19. Demande de subvention au titre de la DETR 2020 pour les travaux de la déchetterie de Montesquieu-Volvestre
COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS
20. Avenant au Contrat pour l’action et la performance (CAP) 2018-2022 avec CITEO
21. Avenant au contrat de reprise des Papiers Cartons Non Complexés (PCNC 5.02) avec VEOLIA
QUESTIONS DIVERSES
