Conseil Communautaire du 25 mars 2021.
ORDRE DU JOUR
Compte rendu des décisions prises par Le Bureau en vertu de L’article L.5211-10 du CGCT
Compte-rendu des décisions prises par Le Président en vertu de L’article L5211-10 du CGCT
Marchés publics
- Tarif prévisionnel du service commun de la Commande Publique et du suivi de l’exécution des marchés publics au titre de l’exercice 2021
Fonctionnement
- Désignation d’un suppléant au Comité des Finances Locales
Développement Économique
- Prise de participation au capital de la SPL ARAC Occitanie
Revitalisation des Centres-Bourgs – Agriculture – Qualité alimentaire
- Convention d’adhésion« Petites Villes de demain» de Carbonne
Ressources Humaines
- Création d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet (Chef de projet« Petites villes de demain»)
- Création d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet
(Animateur centre-bourg)
- Tableau des effectifs
- Évaluation des Risques Psychosociaux
- Charte informatique
- Compte Personnel de Formation
- Création de postes pour accroissement temporaire d’activité
Accessibilité des services au public – Habitat – Politique Santé Handicap
- Modification du règlement d’aides communautaires en faveur de la rénovation des façades. Question de la non-conformité destravaux
- Information : Bilan 2020 France Services
- France Services: fixation du tarif de participation aux frais de photocopies