Conseil Communautaire du 7 octobre 2021.
ORDRE DU JOUR
Compte rendu des décisions prises par le Bureau en vertu de l’article L.5211-10 du CGCT.
Compte rendu des décisions prises par le Président en vertu de l’article L.5211-10 du CGCT.
Fonctionnement
- Modification du règlement intérieur
Administration générale
- Plan de Prévention des Risques Naturels de la Garonne
FINANCES
- Répartition du FPIC
Ressources Humaines
- Création d’emploi non permanent à pourvoir dans le cadre du projet : chargé.e de mission prévention des déchets (service collecte et valorisation des déchets)
- Plan de formation 2021-2023
- Règlement de formation
- Détermination des modalités de prise en charge des frais de déplacements temporaires du personnel de la Communautéde Communes du Volvestre
Projet Alimentaire Territorial
- Demande de subvention au titre du Volet B du PAT
Collecte et valorisation des déchets
- renouvellement de la convention entre la CC Coeur de Garonne et la CC du Volvestre pour l’utilisation du quai de transfert.
