Conseil Communautaire du 16 décembre 2021.
Ordre du jour du conseil :
Compte rendu des décisions prises par le Bureau en vertu de l’article L.5211-10 du CGCT
Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu de l’article L5211-10 du CGCT
Fonctionnement
1. CRTE
Finances
2. Budget principal : virement de crédits
3. Budget Tourisme : virement de crédits
4. Ouverture des crédits avant le vote du budget
5. Clôture de budgets annexes
6. Création d’un budget annexe
7. Budget principal : décision modificative
8. Attribution de fonds de concours : commune de Gensac
9. Attribution de fonds de concours : commune de Lacaugne
10. Demande de subvention
Développement économique
11. Renouvellement de la convention de délégation de la compétence de l’octroi d’aides en matière d’immobilier d’entreprises de la Communauté de Communes du Volvestre au Département de la Haute-Garonne
Revitalisation des Centres-bourgs – Agriculture – Qualité alimentaire
12. Avis sur l’ouverture dominicale des commerces en 2022 – commune de Carbonne
Ressources Humaines
13. Création d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet (chargé.e de mission PAT)
14. Création d’un poste d’adjoint technique (chauffeur/ripeur)
15. Création de 3 postes pour les fonctions de « chef d’équipe voirie »
16. Création de 3 postes pour accroissement temporaire d’activité
17. Création d’un poste au sein du service Régie Travaux pour la voirie dans le cadre d’un contrat Parcours Emploi Compétences (PEC)
18. Création de 2 postes pour les fonctions de « coordonnateur collecte »
19. Création d’un poste de rédacteur territorial
20. Création d’un poste de puéricultrice de classe normale
21. Création d’un poste d’éducateur/trice de jeunes enfants de classe normale
22. Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps complet
23. Mise en conformité aux 1 607h
24. Contrat Groupe Assurance Statutaire 2022/2025
Questions diverses
Annualisation du temps de travail des agents de l’Office de Tourisme Intercommunal
