1. Huis clos

Compte rendu des délibérations prises par le Bureau en vertu de l’article L.5211-10 du CGCT

Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu de l’article L5211-10 du CGCT

COMMUNICATION

2. Identité visuelle et charte graphique

FONCTIONNEMENT

3. Pacte de gouvernance
4. Désignation des représentants à la Commission consultative du SDEHG

COMMANDE PUBLIQUE    

5. Attribution du marché de fourniture de carburants

RESSOURCES HUMAINES

6. Créations de postes – Avancements de grade
7. Création d’emploi pour accroissement temporaire d’activité
8. Prolongation du contrat Parcours Emploi Compétences (PEC) au sein des services techniques
9. RIFSEEP – Intégration de nouveaux cadres d’emplois et refonte de dispositions antérieures
10. Contrat d’assurance des groupes statutaires GRAS SAVOYE (en cas de modification des garanties d’assurance) 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

11. Modification du règlement communautaire d’aides à l’immobilier d’entreprise
12. Développement d’un projet de développement territorial communautaire engageant la reconversion de la cave viticole de Peyssies dans le cadre du dispositif régional en faveur de la reconquête des friches en Occitanie
13. Approbation de l’évolution des critères d’intervention du fonds régional L’OCCAL
14. Convention relative au Fonds de Solidarité National – volet 2 à destination des entreprises

REVITALISATION DES CENTRES-BOURGS – AGRICULTURE – QUALITE ALIMENTAIRE

15. Attribution d’une subvention à l’association Solidarité Paysans – ADAD 31
16. Avis sur l’ouverture dominicale des commerces en 2021 – commune de Carbonne

COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS

17. Tarif de la redevance spéciale

FINANCES    

18. Exonération de redevance spéciale
19. Etalement des charges covid19
20. Demandes de subventions relatives à une étude de faisabilité et d’AMO pour la création d’une piscine couverte intercommunale
21. Demande de subvention travaux aménagement aire d’accueil gens du voyage
22. Demande de subvention pour l’aménagement du parking de la gare de Carbonne
23. Demande de subvention acquisition de matériel d’équipement d’espaces numériques
24. Ajustement subvention budget annexe Tourisme
25. Ouverture des crédits avant le vote du budget
26. Budget Principal : Décision modificative n° 1
27. Budget annexe ZA Serres 1 : Décision modificative n° 1
28. Budget annexe ZA Activestre 1 : Décision modificative n° 1
29. Budget annexe ZA Lacaze : Décision modificative n° 2
30. Budget annexe ZA Capens : Décision modificative n° 1
31. Budget annexe ZA Penelle : Décision modificative n° 1
32. Budget annexe ZA Montesquieu-Volvestre : Décision modificative n° 1
33. Budget annexe ZA Naudon : Décision modificative n° 1
34. Budget annexe Hôtel d’entreprises : Décision modificative n°1

QUESTIONS DIVERSES