Le Conseil Communautaire se réunira le jeudi 27 février à 19h00 dans les locaux de l'Espace Jallier.
Ordre du jour :
ORDRE DU JOUR
Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu de l’article L5211-10 du CGCT
Marchés Publics
FINANCES
1. Affectation des résultats : Budget principal
2. Vote des taux et produit de fiscalité
3. Vote des budgets primitifs 2020
RESSOURCES HUMAINES
4. Création des postes d’Agent de Maîtrise et de Technicien territorial au sein de la Direction
Environnement et Infrastructures
5. Modification de la délibération n°10 02 20 - Modification du temps de travail d’un poste d’Adjoint technique territorial créé pour accroissement temporaire d’activité
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
6. ZA PENELLE (Rieux-Volvestre) – Cession des parcelles n°770-773-778
ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE & ENERGIES RENOUVELABLES
7. Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial du Sud Toulousain modifié après avis règlementaires
VOIRIE
8. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Garonne au titre de travaux de trottoirs sur la commune de Carbonne
9. Convention de fonds de concours avec la commune de Carbonne
QUESTIONS DIVERSES
