Prochaine réunion du conseil communautaire le 24 octobre 2019 à 20h30

Le Conseil Communautaire se réunira le jeudi 24 octobre à 20h30 dans les locaux de l'Espace Jallier.

Ordre du jour :

 

 RESSOURCES HUMAINES 

1. Création de postes liés à des avancements de grade 

2. Recrutements de vacataires 

3. Convention de mise à disposition d’un agent

AMENAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE 

4. Contrat Local de Santé de préfiguration 

5. Convention pour l’exposition d’oeuvres dans les locaux de la Communauté de Communes 

6. Désignation des délégués au Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Arize 

POLITIQUE LOCALE DU COMMERCE 

7. Approbation du règlement d’aides communautaires en faveur de la rénovation des devantures commerciales 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 

8. Zones d’activités économiques – Approbation du cahier des charges de cession des lots 

PROMOTION DU TOURISME 

9. Demande de subvention au Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour le fonctionnement de l’Office de Tourisme Intercommunal au titre de l’année 2019 

HABITAT 

10. Aides communautaires à l’amélioration de l’habitat privé octroyées au titre du PIG (Programme d’Intérêt Général) 

11. Approbation du règlement d’aides communautaires en faveur de la rénovation des façades 

12. Aides communautaires en faveur de la rénovation des façades 

13. Engagement d’un nouveau Programme Local de l’Habitat (PLH) et demande de prorogation du PLH 

FINANCES 

14. Budget annexe Activestre 1 : décision modificative n°1 

15. Budget annexe Lacaze : décision modificative n°1 

16. Budget annexe Serres 1 : décision modificative n°1 

17. Budget annexe Serres 2 : décision modificative n°2 

18. Budget Principal : décision modificative n°2 

19. Demande de subvention au titre de la DETR 2020 pour les travaux de la déchetterie de Montesquieu-Volvestre 

COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS 

20. Avenant au Contrat pour l’action et la performance (CAP) 2018-2022 avec CITEO 

21. Avenant au contrat de reprise des Papiers Cartons Non Complexés (PCNC 5.02) avec VEOLIA 

QUESTIONS DIVERSES 

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