Conseil communautaire le jeudi 30 janvier à 19h

Le Conseil Communautaire, composé de 57 conseillers communautaires titulaires et de 22 suppléants, représente les 32 communes membres. Il se réunit tous les deux mois (sauf en période estivale) au siège de la Communauté de Communes du Volvestre. Ces réunions ont lieu généralement le 4e jeudi du mois, à 19h00, et sont publiques.

Comme dans un conseil municipal, le Conseil Communautaire règle par ses délibérations les affaires de la collectivité, vote les budgets et contrôle l’administration du Président. Le Conseil est élu pour la même durée que les conseillers municipaux de chaque commune et son renouvellement est intégral.

Voici l’ordre du jour de cette séance :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 28 novembre 2024
  • Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu de l’article L.5211-10 du CGCT
  • Compte-rendu des décisions prises par le Bureau communautaire en vertu de l’article L.5211-10 du CGCT

Fonctionnement

Modification des statuts du SYSTOM des Pyrénées

    Attractivité territoriale

    Révision du règlement d’attribution des aides communautaires en matière de rénovation de l’habitat

    Collecte et valorisation des déchets

    Filières à Responsabilité Élargie du Producteur (REP) : mise en place de la nouvelle filière outillage du peintre et convention avec Eco-DDS 

    Ressources humaines

    • Modification du RIFSEEP
    • Création de postes non-permanents pour accroissement saisonnier d’activité
    • Création d’un poste non-permanent pour accroissement temporaire d’activité
    • Création d’un emploi permanent de chargé de mission habitat à temps non-complet (28h)
    • Mise à jour du tableau des effectifs

    Questions diverses